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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA
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DOMAINE & CHATEAU PELLERIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE & CHATEAU PELLERIN
SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3261938
Date de dépôt :
09/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/12/2023
DOMAINE & CHATEAU PELLERIN de SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA

Présentation de la marque DOMAINE & CHATEAU PELLERIN

Déposée le 9 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE & CHATEAU PELLERIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA domicilié(e) Château de Pierreux - 69460 - ODENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 509 151 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE & CHATEAU PELLERIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE & CHATEAU PELLERIN est expirée depuis le 9 décembre 2023.

SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDIUS BUCHERAT , ROCHES TAILLEES , GNAFRON , LOUIS CHEDEVILLE , FRANCOIS MIGNOT , L'ENGAGEMENT QUALITÉ , ROCHEGARRIGUE , LE GOUT DU TERROIR , CARAMY , LE PERE LA GROLLE 2001


SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA, Société par Actions Simplifiée - Château de Pierreux - 69460 - ODENAS - France - SIREN 957509151


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419695 - Publication au BOPI 2005-10-06

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2013 n°2538419 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-03

Inscription le 1 octobre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609735 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée.